DROITS DU CLIENT ET CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ

Nous nous efforçons d’assurer l’exactitude de l’information présentée dans le présent site. S.U.C.C.E.S.S. ne peut être tenu responsable des conséquences dues aux erreurs ou omissions qui pourraient subsister. Les programmes, événements/activités, cours et autres affaires peuvent changer à tout moment sans préavis. Les liens vers d’autres sites Web sont fournis à titre d’information et de commodité uniquement.

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S.U.C.C.E.S.S. respecte les droits et la dignité de tous les individus, familles et groupes qu’il sert. Nous traitons les clients avec considération et respectons leur autonomie personnelle et leur vie privée.

DROIT DE CHOISIR

  • Les services de S.U.C.C.E.S.S. sont volontaires et non coercitifs, à l’exception de ceux qui sont imposés par la loi ou une décision de justice.
  • S.U.C.C.E.S.S. respecte le droit des clients de choisir les services et les fournisseurs de services. Nous fournissons aux clients de l’information sur les autres choix possibles.
  • Les individus, les familles et/ou les tuteurs légaux ont le droit de participer aux décisions concernant les services fournis.
  • Lorsque les clients choisissent de s’adresser à d’autres sources ou lorsque les besoins des clients pourront être mieux satisfaits par d’autres organismes, nous fournirons aux clients les renseignements et les références nécessaires pour faciliter leur choix.

DROIT À UN ACCÈS JUSTE ET ÉQUITABLE

  • S.U.C.C.E.S.S. s’engage à fournir à ses clients un accès juste et équitable aux services.
  • Si un service n’est disponible que pour un sous-groupe de la population, les critères d’admissibilité seront clairement définis.
  • Sauf en cas d’urgence, l’accès au service se fait selon le principe du premier arrivé, premier servi.

DROIT À LA NON-DISCRIMINATION

  • Le personnel de S.U.C.C.E.S.S. ne feront preuve d’aucune discrimination envers les clients sur la base de la race, de la couleur, de l’ascendance, du lieu d’origine, des convictions politiques, de la religion, de l’état civil, de la situation familiale, du handicap physique ou mental, du sexe, de l’orientation sexuelle ou de l’âge.

DROIT À UN SERVICE CULTURELLEMENT COMPÉTENT

  • S.U.C.C.E.S.S. reconnaît et respecte les besoins des clients et y répond. De plus, il fournit au client un service qui est approprié sur le plan culturel et linguistique.
  • S.U.C.C.E.S.S. met en œuvre des pratiques au sein de l’organisme pour que les programmes et les services reflètent la culture, les langues et les traditions des personnes qu’il sert.

DROIT À LA CONFIDENTIALITÉ ET À LA PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

  • S.U.C.C.E.S.S. traite tous les renseignements relatifs à ses clients de manière confidentielle et ne les divulgue pas à l’intérieur ou à l’extérieur de l’organisme sans l’autorisation écrite du client.
  • Il incombe aux clients de S.U.C.C.E.S.S. de respecter les autres clients et de respecter le calendrier du programme.

RESPECT DES AUTRES

  • Les clients sont tenus de respecter les droits, la dignité et la vie privée des autres personnes qu’ils rencontrent dans le cadre de S.U.C.C.E.S.S.. Tout comportement ou action qui menace la sécurité ou viole les droits d’un autre client ou du personnel de S.U.C.C.E.S.S. peut entraîner la fin du service.

RESPECT DU CALENDRIER ET DES RÈGLES DU PROGRAMME

  • Il incombe aux clients de suivre et de respecter le calendrier et les règles des programmes de S.U.C.C.E.S.S..

RÉTROACTION À S.U.C.C.E.S.S.

  • S.U.C.C.E.S.S. accueille favorablement les commentaires des clients sur son service et leurs suggestions d’amélioration.